Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RELAIS MOTO.COM LESHALTESMOTO.COM
BOUYSSOU SERGE

Numéro de dépôt :
3829262
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
LES RELAIS MOTO.COM LESHALTESMOTO.COM de BOUYSSOU SERGE

Présentation de la marque LES RELAIS MOTO.COM LESHALTESMOTO.COM

Déposée le 5 mai 2011 par BOUYSSOU SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RELAIS MOTO.COM LESHALTESMOTO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est BOUYSSOU SERGE domicilié(e) “ LE BRUGAL ” - 24220 - VEZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUYSSOU SERGE domicilié(e) LE BRUGAL - 24220 - VEZAC - France.

La marque LES RELAIS MOTO.COM LESHALTESMOTO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RELAIS MOTO.COM LESHALTESMOTO.COM est expirée depuis le 5 mai 2021.

BOUYSSOU SERGE a également déposé les autres marques suivantes : LE RELAIS DES SOURCES RELAIS MOTO CAMPING - GITE D'ETAPE BRUGAL 24220 VEZAC 53.59.45.93


BOUYSSOU SERGE - “ LE BRUGAL ” - 24220 - VEZAC - France


BOUYSSOU SERGE - LE BRUGAL - 24220 - VEZAC - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

– services de restauration. – hébergement temporaire. – services de bars.